CENTRE OENOLOGIQUE DE BOURGOGNE S.A. à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3177319
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2012
Présentation de la marque centre OEnologique de Bourgogne
Déposée le 25 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CENTRE OENOLOGIQUE DE BOURGOGNE à directoire et conseil de surveillance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « centre OEnologique de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE OENOLOGIQUE DE BOURGOGNE à directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 6 rue du 16ème Chasseurs - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 149 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE OENOLOGIQUE DE BOURGOGNE (S.A. à directoire et conseil de surveillance) domicilié(e) 6 rue du 16ème Chasseurs - 21200 - BEAUNE - France.
La marque centre OEnologique de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque centre OEnologique de Bourgogne est expirée depuis le 25 juillet 2012.
CENTRE OENOLOGIQUE DE BOURGOGNE à directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Centre OEnologique de Bourgogne
CENTRE OENOLOGIQUE DE BOURGOGNE S.A. à directoire et conseil de surveillance - 6 rue du 16ème Chasseurs - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 312149149
CENTRE OENOLOGIQUE DE BOURGOGNE (S.A. à directoire et conseil de surveillance) - 6 rue du 16ème Chasseurs - 21200 - BEAUNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Matériaux de référence pour laboratoire Levures Fourniture de conseils œnologiques, à savoir, conseils en matière de vinification Analyse de vins et alcools Fourniture de conseils viticoles
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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